RCCJP – Volume 64.2 (2022)
L’aveu dans les traditions occidentales accusatoire et inquisitoire / Une histoire de l’aveu en droit pénal
Par Alexandre Stylios
Québec : Les Presses de l’Université Laval (PUL). 2021. 398 p.
Ce livre d’Alexandre Stylios est un livre juridico-historique. Il est écrit par un juriste qui est professeur de droit à la Faculté de droit de l’Université Laval (Québec). Il enseigne le droit pénal, la procédure et la preuve pénales ainsi que la détermination de la peine, notamment dans une perspective de droit comparé. Il est diplômé de la Faculté de droit de l’Université de Paris II (Paris-Assas), du Cornell Law School aux États-Unis et de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Son livre est évidemment lié au droit, mais l’auteur utilise de grands pans de certains écrits importants en sciences humaines, dont les écrits de Michel Foucault, ce qui donne à son livre une profondeur fort intéressante pour le juriste « et » le criminologue.
Cet ouvrage est consacré à l’étude dans les traditions occidentales accusatoire et inquisitoire depuis le pré-droit grec jusqu’à nos jours, en s’appuyant d’une part sur le droit français et d’autre part sur le droit anglais issu de la tradition britannique: Le Royaume uni, les États-Unis, le Canada, l’Australie et la Nouvelle Zélande. Comme le mentionne à plusieurs reprises l’auteur, entre autres dès son Avant-propos (p. 1-17): « Avant d’être une règle de preuve et de devenir une pièce autonome de procédure, l’aveu a d’abord été un outil exploratoire de l’individu en philosophie avant que la religion s’en empare comme un dispositif de contrôle des âmes ». L’aveu juridique a donc été précédé d’un aveu moral dont il ne s’est jamais vraiment départi. Bien qu’ils partagent des racines communes, les systèmes accusatoire et inquisitoire ont établi des règles différentes à son égard. Dans la procédure accusatoire, issue de la tradition de « common law », l’aveu poursuit certes un objectif de vérité à l’instar de la procédure inquisitoire. Mais, contrairement à cette dernière, il a dû répondre très tôt à un impératif de fiabilité, conduisant à la création de règles de preuve et de procédure qui ont ainsi permis de limiter, du moins en apparence, sa fonction politique. Cette différence de traitement de l’aveu dans les deux systèmes ne peut se comprendre que dans le cadre d’un récit historique et les droits qui le concernent ne peuvent vraiment s’apprécier qu’avec l’apport de connaissances qui lui sont extérieures. L’auteur mobilise à cet effet de nombreuses sources multidisciplinaires, juridiques d’abord, mais aussi relevant des sciences humaines et sociales, comme la philosophie, la théologie, la psychologie et l’histoire. Cette étude n’est pas l’œuvre d’un historien, mais celle d’un juriste qui a voulu explorer les origines, certes historiques, mais aussi épistémologiques, d’une règle de preuve – et non la moindre – pour comprendre son essence, ce qu’elle a été, ce qu’elle est et de qu’elle pourrait devenir.
En conclusion, l’auteur nous rappelle à juste titre, en parlant de l’avenir de l’aveu, que: « En bref, il semble difficile pour les systèmes occidentaux contemporains et démocratiques de rompre avec 3000 ans d’histoire avec l’aveu. L’aveu est une preuve bien imparfaite mais elle a la vie dure. L’aveu restera au cœur des futurs débats sur le patrimoine des valeurs de l’humanité, constitué de la vérité, de la justice et de la paix, faut-il prédire » (p. 364).
Tout en ajoutant que la bibliographie de l’auteur est substantielle et impressionnante (p. 369-398), je me permets de citer M. Hugues Parent, professeur et pénaliste à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, qui a fait partie du jury de la thèse de doctorat de l’auteur, M. Alexandre Stylios, cette thèse devenu le livre sous vos yeux: « Ce livre est brillant et exceptionnel sur le plan juridique et historique » (communication personnelle à mon intention). Et j’ajouterais comme mot de la fin, sans fausse pudeur, à titre de lecteur du livre: un livre tout simplement « remarquable ».
ANDRÉ NORMANDEAU
UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL