RCCJP – Volume 68.1
La science au tribunal : Le juge face à la traçologie
Par Carole Sénéchal et Frank Crispino
Montréal : Yvon Blais. 2025. 272 p.
Il est évident que chacun est rationnel et que l’ajout du bon sens (qui est la chose du monde la mieux partagée nous dit Descartes) à cette rationalité, permet d’exercer un jugement sûr.
Il est aussi évident que les magistrats sont les personnes qui ont un jugement particulièrement sûr et rationnel, puisque ce sont eux qui décident de l’avenir des personnes déférées devant un tribunal.
C’est évident.
En fait, cela ne l’est peut-être pas tant que cela.
C’est tout l’intérêt du livre des professeurs Carole Sénéchal et Frank Crispino de nous montrer les différents pièges dans lesquels juges, jurés, avocats et experts peuvent tomber malgré eux (l’existence d’erreurs judiciaires et les succès d’Innocence project dans les pays de droit anglo-saxon sont là pour nous rappeler que l’infaillibilité n’est pas un attribut de la justice), ce malgré le soutien de la preuve scientifique que d’aucuns présentent comme l’ultima ratio d’un jugement.
Face à ce qui semble être une limite mal perçue de la science, ils proposent de reconnaître l’ontologie de la trace comme fondement de la preuve scientifique, « marque, signal ou objet, signe apparent pas toujours visible à l’œil nu, vestige d’une présence ou d’une action à cet endroit » comme la définit Pierre Margot, rejoint en cela par la récente définition de la traçologie qui est « l’étude scientifique des traces laissées par un évènement, une action ou un phénomène » (JO de la République française du 15/05/2024, https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049535916 repris par l’Office québécois de la langue française https://vitrinelinguistique.oqlf.gouv.qc.ca/fiche-gdt/fiche/26577112/tracologie).
Pourquoi convoquer une nouvelle science au tribunal, et pourquoi celle-ci ferait-elle mieux que les précédentes ? Pourquoi la trace serait-elle plus opportune que les empreintes, indices et preuves, résidents habituels des cours de justice ?
Pour répondre à ces questions, les auteurs nous invitent à suivre un chemin logique débutant par les raisons pour lesquelles il ne faut pas se fier à sa seule connaissance et à son bon sens.
Les parties prenantes au procès, juges, témoins et avocats sont en effet soumises à des biais et des bruits qui les empêchent de prendre une décision attendue comme objective. Cela explique en partie l’abondance de règles et procédures visant à réduire ces réflexions parasites du jugement. Si elles sont nécessaires pour aider à structurer le jugement, elles ne s’avèrent pas pour autant suffisantes.
Le plaidoyer des auteurs pour l’introduction d’une nouvelle science au tribunal pourrait sembler paradoxal alors que cela fait déjà bien longtemps que la preuve scientifique est utilisée. C’est l’intérêt du deuxième chapitre de nous montrer que l’utilisation actuelle de la preuve scientifique peut charrier son lot de mauvaises interprétations : le juge ne la comprend pas toujours et le scientifique, qui est un humain comme un autre, est lui aussi biaisé. En outre, la réception de l’expertise par la cour varie selon la « présence sociale » des experts (p 114), à savoir le degré d’amabilité perçue chez eux lors des interactions sociales. Tout ceci s’avère donc fort peu scientifique, et fort peu objectif.
La suite logique de ces développements est de s’interroger sur l’efficacité des systèmes de contrôle juridictionnels. Par différents exemples, les auteurs montrent qu’aucun système de contrôle ne permet d’atteindre l’infaillibilité, car là aussi, les biais opèrent. Notons que le développement des auteurs sur le biais rétrospectif est particulièrement intéressant, le jugement ayant lieu alors que magistrats et jurés connaissent l’issue de l’affaire.
Le chapitre trois voit une nouvelle mise en avant du système judiciaire canadien (après celle du premier chapitre), ce qui peut amener le lecteur d’outre-Atlantique à se demander si cet ouvrage n’est pas, finalement, réservé au continent nord-américain. En dépit des différences de procédure, de niveaux de juridiction et de compétence de ceux-ci, les arguments et démonstrations des auteurs demeurent valables : le droit diffère des deux côtés de l’Atlantique, mais la science et sa perception légale, juridictionnelle, publique, demeurent universelles. Tout lecteur francophone tirera donc profit de cet ouvrage. Remarquons également que les critères relatifs à l’admissibilité des preuves scientifiques cités dans l’ouvrage, et que les Européens trouveront typiquement nord-américains, seront cependant utiles tant aux magistrats qu’aux avocats et experts pour préparer leur intervention au procès.
Le cadre étant posé, il convient maintenant de répondre à la question : comment la science peut-elle aider le tribunal à prendre une décision juste et non biaisée ?
Une piste est indiquée par les travaux d’une équipe internationale et pluridisciplinaire de scientifiques qui ont rédigé ce qu’il est convenu d’appeler la Déclaration de Sydney. Définissant la science forensique, ou plutôt la traçologie, elle précise en sept principes fort bien expliqués par les auteurs au chapitre quatre, comment prendre en compte les traces. Ce dernier chapitre se donne aussi la tâche salutaire de proposer des pistes d’améliorations pour aider à contrer l’effet indésirable des biais qui ne peuvent être éradiqués. Certaines sont spécifiques au contexte canadien, mais d’autres transposables dans d’autres systèmes judiciaires : la collégialité des experts ou la présence d’un responsable scientifique n’étant affilié ni à l’accusation ni à la défense, ce qui rappelle ce que font les Néerlandais (non cités) ou les Belges (cités).
Une fois la lecture achevée, est-il possible de répondre aux questions implicites du lecteur « peut-on maintenant éradiquer les erreurs judiciaires ? » et « la traçologie facilite-t-elle le travail de rétrodiction des tribunaux ? » à savoir se prononcer sur le scénario le plus probable de faits uniques, passés, et à la commission desquels ils n’ont pas assisté ?
Si les progrès scientifiques ne peuvent fournir cette certitude, la démarche bayésienne préconisée par les auteurs, et intimement liée à la traçologie, présente l’avantage « de faire ressortir clairement ce qui relève de l’expert forensique (probabilité des effets) de ce qui relève du juge d’instance (probabilité des causes). » (p 208). La conséquence est qu’un réel contrôle de la preuve scientifique passe par une indispensable connaissance de la science par les juges, ce qui peut être une gageure. Néanmoins, le décidément très riche apport de la démarche bayésienne est qu’elle « peut indiquer la nécessité de « rationaliser » le processus d’appréciation de la preuve par le juge des faits ou les jurés afin de limiter les erreurs de compréhension de la preuve d’expert » (p 211). Si l’erreur judiciaire n’est ainsi pas définitivement exclue, elle est un peu plus repoussée par l’utilisation de la traçologie.
In fine, alors que la traçologie fait ses grands débuts dans le vocabulaire officiel français, l’exercice auquel se sont livré les auteurs est bienvenu. Leur ouvrage devrait d’ailleurs être mis dans les mains de toutes les parties prenantes à un procès : juges, bien sûr, mais également les avocats qui participent à la recherche de la vérité judiciaire. N’oublions pas les experts qui pourraient être grisés par la supériorité que leurs connaissances scientifiques leur donnent face aux juristes. Enfin, les journalistes en tireront profit pour mieux rendre compte des débats auxquels ils assistent.
Quant à ceux que le titre a intrigué, ils y trouveront une excellente présentation des apports de la traçologie au tribunal, en dépit de quelques rares coquilles et de deux bémols :
- la définition des bruits aurait pu être plus claire ;
- une relecture plus attentive aurait relevé une tension page 206, en introduction de la section 4 : « Reprenons ici pour plus de commodité la formule bayésienne qui a été expliquée au chapitre 2 »… Mais la formule indiquée n’est pas expliquée au chapitre 2, même dans sa section 3 commençant p84, à laquelle les auteurs semblent faire allusion. Ce défaut crée une incompréhension sur ce O(H|E) (respectivement O(H)) appelé abusivement probabilité alors que sa valeur peut être supérieure à 1, car il est le rapport de deux probabilités P(H|E)/P(non-H|E) (respectivement P(H)/P(non-H)), P(H|E) et P(H) se retrouvant d’ailleurs dans ce premier paragraphe critiqué de cette section 4.
Les rédacteurs de la déclaration de Sydney savent qu’elle ne peut demeurer circonscrite à un cercle restreint de connaisseurs. L’ouvrage des professeurs Sénéchal et Crispino est une contribution opportune à cette diffusion dans le milieu judiciaire qui incite chacun à nourrir sa réflexion sur les évolutions possibles de ses pratiques afin qu’elles intègrent mieux les preuves scientifiques.
Sa longueur et sa densité pourraient-elles dissuader une personne pressée de le lire ? Il convient alors de le lire en sens inverse, en débutant par le dernier chapitre puis en remontant jusqu’à ce que le cerveau sature. De cette manière, la personne pressée va directement au but et peut obtenir, avec le temps qui passe ou pressé par la nécessité de comprendre, les explications qui lui sont nécessaires.
En attendant une éventuelle prolongation de ces travaux par la mise en parallèle des biais et bruits avec les traités de rhétorique et de persuasion, afin de montrer comment ces derniers utilisent toutes les failles recensées dans le présent ouvrage, les lecteurs feront déjà leur miel de ce livre éclairant.
Remercions les auteurs, et souhaitons à ce livre la très large diffusion qu’il mérite !
PHILIPPE DAVADIE
UNIVERSITE DE PARIS II – FRANCE