RCCJP – Volume 67.2
Par-delà l’aveu : Remords et justice pénale
Par Virginie Gautron
Chêne-Bourg : RMS Éditions. 2024. 258 p.
Virginie Gautron est maitresse de conférences en droit pénal et sciences criminelles, et titulaire d’une habilitation à diriger des recherches en sociologie, à l’Université de Nantes. Aboutissement le plus récent d’un parcours professionnel plutôt atypique en France, à cheval entre droit pénal, sciences criminelles, et sociologie, l’ouvrage « Par-delà l’aveu » tire le meilleur parti de ces mondes : une prise au sérieux et une compréhension fine des logiques internes au droit et au fonctionnement de la justice pénale, un regard critique attentif à l’historicisation et la contextualisation de ceux-ci ainsi qu’aux pratiques et représentations des personnes évoluant dans le monde étudié, et une enquête de terrain colossale. En effet, le matériau sur lequel s’appuie le livre, récolté au cours d’une vingtaine d’années de recherche, réunit des milliers de dossiers judiciaires de personnes suivies par les Services pénitentiaires d’insertion et de probation (SPIP) et la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), analysés pour certains qualitativement, pour d’autres, quantitativement, ainsi que de 128 entretiens semi-directifs, conduits auprès de magistrats, d’agents des Services pénitentiaires d’insertion et de probation, de professionnelles de la santé, d’acteurs des associations parajudiciaires, etc.
Pour le dire en quelques mots seulement, alors que les textes qui règlent la procédure pénale, le jugement, la détermination et l’exécution de la peine continuent à cultiver l’illusion selon laquelle la justice pénale parvient à garder à bonne distance les émotions, l’ouvrage explore « l’empreinte des remords et de sentiments apparentés (culpabilité, honte, regrets, etc.) dans cet ensemble de rationalités, mais surtout la façon dont ils s’infiltrent en pratique dans les ‘interstices’ du processus pénal puis participent à la fabrique des décisions pénales ».
Le livre démarre par une analyse sociohistorique des relations entre émotions et justice pénale. Au nom de la raison, les ressorts émotionnels de la justice pénale ont été progressivement mis à distance, ou plutôt niés, quand bien même ils n’ont jamais cessé d’être opérant à certains égards (notamment au stade de l’exécution des peines, où des siècles de prison ont vu se succédé sous différentes formes les tentatives de correction morale des détenus). Ces relations ont fluctué depuis le 19e siècle, mais pour l’autrice, un examen approfondi de ces dernières laisse entrevoir une forme de continuité. C’est finalement plutôt l’habit que revêtent ces ressorts émotionnels qui change : de soubassements moraux et/ou religieux, on passe à des justifications techniques et scientifiques du recours à ces émotions. Les théorisations médico-psychologiques et criminologiques ont en quelque sorte pris le relai, confortant les attentes et les présupposés traditionnels de la justice pénale.
L’enquête empirique montre que les remords et les sentiments apparentés sont scrutés en permanence par l’ensemble des professionnelles de la chaine pénale, depuis l’interpellation jusqu’à la fin de la peine, en passant par les stades de l’enquête et du jugement. Même si cela n’est jamais vraiment assumé officiellement, ils et elles racontent de fait que pour forger leur conviction, ils et elles examinent les manifestations physiologiques et comportementales qui accompagnent les déclarations des justiciables, les mimiques faciales, les intonations de la voix, la posture, les pleurs, et se basent également sur leurs propres intuitions, sensations, sentiments, qu’ils et elles rapportent à leurs expériences accumulées. C’est ainsi, collaborativement, et selon un référentiel similaire, que l’ensemble de ces professionnelles construit une sorte de figure du déviant émotionnel, non repentant, autocentré, sans empathie, et de son opposé, le déviant qui discipline ses sentiments, qui réalise un travail sur lui, qui parvient à convaincre de sincérité, qui manifeste de la honte et de l’empathie vis-à-vis de sa ou ses victimes. Dans cette fabrique, les normes juridiques interagissent avec les valeurs et sentiments de chacune, professionnelle, plaignante/partie civile ou prévenu/condamné. L’autrice apporte certaines nuances à ce portrait général néanmoins, puisque continuent encore aujourd’hui à coexister au sein de l’institution pénale des représentations et de pratiques contrastées. Dans tous les corps de métier subsistent « quelques professionnels qui écartent l’aveu et les sentiments associés des paramètres qui commandent leurs jugements professionnels, ou en relativisent a minima la portée ».
La deuxième moitié de l’ouvrage montre ce que produit concrètement sur le parcours pénal des prévenus et condamnés cette économie pénale des émotions. D’une part, travail statistique à l’appui, l’autrice montre que les « déviances émotionnelles » sont bien un critère décisionnel, qui justifient des sanctions plus sévères ou des mesures de sûreté au titre de la protection de la société et de la prévention de la récidive. Ce phénomène est observable à tous les stades, dans les décisions du Parquet (sur le prononcé de sanctions alternatives ou non par exemple), dans les peines prononcées par les juridictions de jugement, par les décisions prises par les juges d’application des peines… D’autre part, Virginie Gautron pointe le prononcé plus fréquent d’obligations de soin pour ces « déviants émotionnels », la thérapie contrainte étant perçue par beaucoup de professionnelles comme un dispositif destiné à produire des individus repentants. Mais ce « soin » n’est pas toujours un « soin » au sens médical du terme. Il s’agit parfois moins de traiter des addictions ou des troubles psychiques, que d’exiger des condamnés qu’ils « travaillent » sur leur « passage à l’acte ». « Ce « travail » doit leur permettre d’en saisir l’origine et les causes, de prendre conscience de la gravité des faits, de la signification des interdits et du sens de la condamnation. Il est attendu qu’ils développent par ce biais de l’empathie envers leurs victimes, un sentiment de culpabilité, des remords ou des regrets ». C’est en réalité une forme de psychologisation constante des déviances émotionnelles qui est ici mise en lumière. L’analyse des entretiens et des pièces contenues dans les dossiers judiciaires permet de comprendre comment les rationalités pénales contemporaines contaminent le soin et la thérapie, en leur donnant de nouvelles finalités, qui n’ont pas tant pour but de soigner les personnes condamnées que de participer à leur responsabilisation, sous la forme d’une « discipline des sentiments » (elle cite ici le travail de Sébastien Roux[1]) destinée à transformer leur intériorité.
A l’heure de l’expérimentation par l’administration pénitentiaire française de casques de réalité virtuelle destinés à stimuler l’empathie des auteurs de violences conjugales pour mieux les changer en individus repentants, l’ouvrage est une ressource détaillée et précieuse pour quiconque s’intéresse aux rapports entre émotions et justice pénale. Il arrive à point nommé alors que les dispositifs émotionnels considérant les émotions comme un puissant levier de modification des comportements ne cessent de se multiplier dans l’arène judiciaire en réponse aux légitimes procès en inefficacité de la justice pénale vis-à-vis de la réhabilitation (ou de la « transformation », peut-on lire) des condamnés.
DELPHINE GRIVEAUD
UNVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN
[1] Roux Sébastien, « La discipline des sentiments », Revue française de sociologie 53 (4), 2012, pp. 719–742.