Desisting from Crime
Continuity and Change in Long-term
Crime Patterns of Serious Chronic Offenders
By Michael E. Ezell et Lawrence E. Cohen
Oxford, U.K. : Oxford University, 2005
La préface du roman insigne Les Misérables, de Victor Hugo, nous livre un enseignement utile quant à la question du pourquoi de la cessation (ou de la renonciation à) de gestes criminels :
« Tant qu’il existera, par le fait des lois et des mœurs, une damnation sociale créant artificiellement, en pleine civilisation, des enfers, et compliquant d’une fatalité humaine la destinée qui est divine; tant que les trois problèmes du siècle, la dégradation de l’homme par le prolétariat, la déchéance de la femme par la faim, l’atrophie de l’enfant par la nuit, ne seront pas résolus; tant que, dans de certaines régions, l’asphyxie sociale sera possible; en d’autres termes, et à un point de vue plus étendu encore, tant qu’il y aura sur la terre ignorance et misère, des livres de la nature de celui-ci pourront ne pas être inutiles ».
Bien que les mots de cet illustre écrivain semblent utiles à cerner les tenants et aboutissants de cette question, et peut-être à y répondre de façon intégrale, poursuivons l’analyse de cette question à la lumière des recherches qu’ont mis à jour les professeurs Ezell et Cohen quant aux motifs et mobiles qui sont au cœur de la décision chez un contrevenant de discontinuer toute activité criminelle. En effet, ces chercheurs se sont donnés pour objectif d’identifier les éléments qui engendrent la criminalité et, partant, les éléments qui motivent un changement d’orientation depuis le milieu interlope vers celui du « métro-boulot-dodo ».
Desisting from Crime compte neuf chapitres et trois appendices, touchant aux aspects plus techniques de l’œuvre, et on y examine de façon très poussée la question de l’âge des contrevenants, celle du parcours que peut emprunter le délinquant typique et aussi les liens qui sont tissés entre certaines expériences de vie qu’on connues des individus et leur comportement futur. Enfin, il est question de l’importance du choix des peines afin d’inciter la réinsertion sociale du délinquant primaire et d’éviter qu’il y ait un engrenage au sein du milieu criminalisé. En d’autres termes, on s’évertue à fournir des enseignements utiles, chiffres à l’appui, pour orienter les délinquants hors des balises du monde criminel. La crainte des auteurs, exprimée à plusieurs endroits et au moyen de plusieurs exemples, est que les tribunaux sélectionnent des peines exemplaires afin de répondre à des impératifs d’exemplarité dans le cas d’individus qui sont « rachetables », si on me permet de m’exprimer ainsi, et qu’ils aboutissent en milieu carcéral à « faire leurs classes ».
Par souci de commodité, signalons les commentaires du juge en chef Lamer à ce sujet, dans l’arrêt R. c. Proulx, [2000] 1 R.C.S. 61, au paragraphe 16, que nous avons souligné par souci d’emphase :
16 Le projet de loi C-41 est, dans une large mesure, une réaction au problème du recours excessif à l'incarcération au Canada. Il a été souligné, dans Gladue, au par. 52, que le taux d'incarcération d'environ 130 détenus pour 100 000 habitants au Canada plaçaient notre pays au deuxième ou troisième rang au sein des démocraties industrialisées à cet égard. Dans leurs motifs dans cet arrêt, les juges Cory et Iacobucci ont fait une revue de nombreuses études dans lesquelles on a uniformément conclu que l'incarcération était une mesure coûteuse et dans bien des cas indûment dure et "inefficace", non seulement eu égard à ses objectifs proclamés de réinsertion sociale, mais aussi relativement à ses objectifs publics plus généraux" (par. 54). Voir également: Rapport du Comité canadien de la réforme pénale et correctionnelle, Justice pénale et correction: un lien à forger (1969); Commission canadienne sur la détermination de la peine, Réformer la sentence: une approche canadienne (1987), à la p. xxiv; Comité permanent de la Justice et du Solliciteur général, Des responsabilités à assumer (1988), à la p. 81. Certains ont dit des prisons qu'elles sont des écoles du crime et qu'elles préparent mal les prisonniers à leur réinsertion sociale: voir, de façon générale, Comité canadien de la réforme pénale et correctionnelle, op. cit., à la p. 336; Service correctionnel du Canada, Résumé et analyse de quelques grandes enquêtes sur le processus correctionnel -- de 1938 à 1977 (1982), à la p. iv. Dans Gladue, les juges Cory et Iacobucci ont tiré la conclusion suivante, au par. 57:
Ainsi, il appert que même si l'emprisonnement vise les objectifs traditionnels d'isolement, de dissuasion, de dénonciation et de réinsertion sociale, il est généralement admis qu'il n'a pas réussi à réaliser certains d'entre eux. Le recours excessif à l'incarcération est un problème de longue date dont l'existence a été maintes fois reconnue sur la place publique mais que le Parlement n'a jamais abordé de façon systématique. Au cours des dernières années, le Canada, comparativement à d'autres pays, a enregistré une augmentation alarmante des peines d'emprisonnement. Les réformes introduites en 1996 dans la partie XXIII, et l'al. 718.2e) en particulier, doivent être comprises comme une réaction au recours trop fréquent à l'incarcération comme sanction, et il faut par conséquent en reconnaître pleinement le caractère réparateur.1
Cette notion des « écoles du crime » est très répandue au sein de la criminologie. L’exemple le plus récent porté à notre attention suit, tiré du texte Penal Populism, du professeur John Pratt [Routledge : Oxford, 2007, à la page 14: « … He was completely ignoring the well-known argument – at least in establishment circles – that by sending them to prison the vast majority would come out much worse human beings and much more committed to crime…”
Soulignons également l’excellence de l’étude quant à l’importance d’un encadrement social afin de prévenir la délinquance chez les jeunes, et afin de promouvoir leur réinsertion suite à toute période de détention. Encore une fois, citons une étude utile qui a paru par la suite, à savoir Prisoner Reentry and Crime in America, sous la direction de Jeremy Travis et Christy Visher, Cambridge University Press : Cambridge, 2005, notamment le chapitre 7, « Communities and Reentry : Concentrated Reentry Cycling », sous la plume des professeurs T.R. Clear, E. Waring et K. Scully, aux pages 179-208.
Au demeurant, les professeurs Ezell et Cohen ont signé un livre qui contient une foule de renseignements utiles pour ceux qui s’évertuent à bien comprendre la question du passage aux actes et de la renonciation de tels gestes lorsqu’il s’agit d’infractions.
GILLES RENAUD
Ontario Court of Justice |
1 Voir aussi notre texte, Principes de la détermination de la peine, Les Éditions Yvon Blais : Cowansville, 2004, aux pages 17-21.
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